La différence entre les signatures numériques et électroniques
par Ayla El Assaad
Tout sur la différence entre les signatures électroniques et numériques, leurs validités juridiques, leurs avantages et leurs inconvénients.
Dans notre monde du travail moderne et numérique, nous nous sommes habitués à presque tout faire par voie électronique. Même le processus de signature des contrats et d'autres types de documents s'est éloigné du stylo et du papier au profit du stylet et du trackpad, ou de la souris et de l'écran. Bien que tout cela soit très pratique et efficace, il est important de savoir comment cela fonctionne et ce que cela implique. Lorsque tu as la possibilité de décider quand et comment mettre en œuvre un logiciel de signature électronique, tu dois savoir quels sont les types de signatures et quelles sont les exigences à respecter pour que la transition vers la signature électronique soit une réussite.
Les deux types les plus populaires et les plus pertinents sont les signatures numériques et les signatures électroniques. Mais avant de te les présenter, examinons le processus de signature proprement dit.
Qu'est-ce que la signature numérique ?
La signature numérique, ou signature électronique comme certains l'appellent, est le processus de signature d'un document numérique par opposition à la méthode traditionnelle de signature physique d'un document imprimé ou d'un contrat. En général, les documents à signer numériquement sont échangés par e-mail. Les personnes concernées ne sont pas obligées d'utiliser un ordinateur. Souvent, elles utilisent des tablettes ou des téléphones portables pour signer à l'aide d'un stylet ou même du bout de leur doigt, traçant ainsi leur signature sur l'appareil.
Qu'est-ce qu'une signature électronique ?
En termes simples, une signature électronique, ou e-signature, est une reproduction de ta signature manuscrite au format électronique sur un document numérique. Il existe plusieurs types de signatures électroniques. La différence entre eux est généralement liée aux exigences de sécurité et au type de données qu'ils contiennent.
La signature numérique est-elle meilleure que la signature électronique ?
La signature numérique est une forme avancée de signature électronique qui présente des caractéristiques de sécurité accrues. Ces dispositifs protègent l'authenticité du signataire et garantissent que le document n'a pas été altéré ou manipulé.
Lorsqu'un document est signé à l'aide d'une signature numérique, un certificat délivré par une autorité de certification officielle est automatiquement généré. Ce certificat est propre à chaque signataire et peut être utilisé pour vérifier l’authenticité du document. D'autres fonctions de sécurité sont également disponibles en fonction de la solution de signature électronique que tu choisis. L'outil de signature de Smallpdf, par exemple, propose l'horodatage Long-Term Validity (LTV) et la gestion de l'activité temporelle. Smallpdf est également certifié ISO/IEC 27001 et conforme au GDPR, et nous utilisons le cryptage sécurisé TLS pour tous les fichiers traités sur notre site. Une fois qu'un document est signé avec notre service de signature, un sceau numérique est placé sur le fichier. Toute modification du document, aussi minime soit-elle, brise le sceau et invalide la signature et l’authenticité du document.
La signature numérique a-t-elle plus de validité légale que la signature électronique ?
Les signatures numériques et électroniques sont toutes deux acceptées d’un point de vue légal, mais les signatures numériques sont plus sûres. Le type de signature que tu choisis d'utiliser dépend du type de documents que tu dois signer et du pays dans lequel tu le signes.
Les pays ont des critères différents en ce qui concerne les niveaux de sécurité requis pour les différents types de documents et d'accords juridiques. Il se peut qu'une signature électronique convienne pour un contrat de travail, mais qu'une signature numérique soit requise pour un contrat de location, par exemple. Il est essentiel d'examiner les exigences en vigueur dans ton pays. Les signatures électroniques et numériques font l'objet d'une réglementation pratiquement partout, mais il est évident que les exigences diffèrent en fonction des pays ou des états.
Si tu souhaites en savoir plus sur l’outil de signature numérique de Smallpdf, tu peux en découvrir plus ci-dessous. Les fonctionnalités de base sont gratuites, et tu peux aussi t'inscrire pour un essai gratuit de 7 jours pour accéder à ses fonctionnalités Pro, y compris la gestion des délais et l'amortissement LTV.
Article traduit et adapté en français par Éloïse.
